Futurs SDFs par décision de Justice ... ça peut arriver à n'importe qui ?

[gyan29]

Bonjour,
J'ouvre ce fil en espérant ne pas être hors charte ...
Inscrit mais peu actif sur le forum que je lis tous les jours en voici les raisons.
Je ne connais pas beaucoup de personnes sur le forum , cette histoire peut être utile à d'autres c'est pourquoi j'ai décidé de la partager.
Le 06.10.2021 le JEX du Tribunal de Quimper a condamné ma femme à des pénalités de 600 euros / jour pour ne pas avoir exécuté la démolition d'une extension de sa maison suite à une condamnation par la cour d'appel de Rennes en 2019.
Depuis donc le 06.10.2021 chaque jour qui passe nous coûte 600 euros , la retraite de mon épouse est de 1200 euros donc une condamnation de payer 15 mois de retraite pendant 6 mois pour un total de 108000 euros pour le voisin .
Nous sommes à la retraite depuis 7 ans , toutes nos économies , retraites partent dans les frais de justice, condamnations .
Pas de vacances , pas d'excès financiers , aucune aide , cadeaux possibles pour nos enfants , petits-enfants mais le pire est à venir.
Résumé des faits:
Juin 2019 : Condamnation sans preuve technique de la partie adverse par le tribunal de Rennes en appel qui avait mandaté un expert architecte sans compétences Bâtiment/Béton qui n’a pas pris sérieusement en compte l’expertise de Mr …. , menée par un expert qualifié , certifié Bâtiment/Béton,.

Condamnation de destruction de l'extension dans un délai non réalisable avec les vacances d'été , les entreprises contactées n'ont pas été capables de fournir un devis dans les temps , encore moins d'effectuer les travaux surtout que l'expertise de Mr…. allait à l'encontre de cette destruction, aucune remise en cause de ces faits n'a été faite par notre défense.
Pour payer les sommes dues (70 000 euros) à la partie adverse un crédit de 10 ans a été souscris auprès de la Caisse d’épargne.
Obligation de déménager et retrouver un logement avec un loyer mensuel à charge en urgence .

2020 : 2eme condamnation 21600 euros (de pénalités, frais de la partie adverse) n’ayant pu exécuter la destruction de l’extension pour un objectif non réaliste, non réalisable dans les temps ne respectant donc les caractéristiques d’un objectif SMART les A (atteignable) , le R (réalisable) n’étant pas respectés malgré notre bonne foi.

2021 : à notre demande suite aux conseils de notre avocate une expertise a été faite par la société experte en Batiment/Béton XXXXX….. en juillet 2021 confirmant le rapport de Mr …...et remettant en cause le rapport d’expertise judiciaire mandaté par RENNES.

Contrairement à ce que prétend le rapport d'expertise judiciaire, les deux premières poutrelles ne reposent pas, ne serait-ce qu'en partie, sur le mur mitoyen. Elles ne le pourraient pas, ce mur mitoyen étant élevé jusqu’à son sommet, il ne peut offrir aucun plan d'appui. Ces deux premières poutrelles ne sont qu'engravées sur la partie non mitoyenne de la maison .

Le 15/09/2021 audience devant le JEX de Quimper
Décision finale le 06.10.2021 :
Il semblerait que l’erreur judiciaire n’existe pas en France.
Les juges et experts sont infaillibles quand ils n'ont pas les connaissances techniques ?

Le pire est d'avoir osé remettre en cause une décision de justice , le retour de bâton est très violent et la juge a condamné au maximum soit des pénalités de 15 retraites / mois sur 6 mois , Mr X va toucher 90 mois de retraites de notre part par décision de justice , il a déjà touche 18 mois de retraite en pénalités en 2020 soit un total de 108 sans parler de ses frais de justice que nous avons du payer et les 70 000 euros de 2019 , Mr X grâce à la justice , mieux qu'au loto à gagné environ plus de 200 000 euros pour un litige de voisinage pour une maison estimée au tiers de ce montant .

Nous avons travaillé toute notre vie pour nous mettre à l’abri du besoin et à 68 ans c'est une vie de SDF qui risque d'être la réalité par décision de justice.
La peine de mort n'existe plus en France mais la justice indirectement continue de condamner à mort lentement mais surement.

Dès le 07.10.2021 nous avons signé le devis de démolition (30 000 euros
480 euros de frais pour le permis de démolir) mais vu les conséquences de la COVID les premières dates d’exécution de novembre on été décalées à janvier ce qui ravira MR X.

Aujourd'hui le 18.10.2021 nos dettes sont de 56400 et vont augmenter de 600 euros/jour.
En conséquence j'ai adopté une coiffure PYG : tondu à mort , la seule coupe de cheveux écologique pour une future crémation.




Mieux que les publicités pour maigrir : le régime PYG est le seul régime qui marche à mort et est aussi écologique pour une future crémation déjà - 20 kgs

En conséquence le malheur des uns peut faire le bonheur des autres : mes jours étant comptés je vais devoir me séparer de mon matériel hifi , disques , motos n'ayant plus la santé pour en profiter.

Il faut que j'établisse une liste pour les petites annonces

A suivre
Gilles
PS:j'ai commencé à chercher une convention obsèques si vous avez des conseils ils sont les bienvenus ...

[Algernon]

Qu'est-ce que l'on peut dire ? Même "bon courage" semble dérisoire. En tout cas, je compatis.
Ce n'est même pas un gros coup dur, c'est un cauchemar.
C'est une situation qu'on a du mal à concevoir ; enfin moi en lisant, c'est le cas. Je ne suis pas certain d'avoir compris entre "extension" et "mitoyen".

"...condamné au maximum soit des pénalités de 15 retraites / mois sur 6 mois , Mr X va toucher 90 mois de retraites de notre part par décision de justice , il a déjà touche 18 mois de retraite en pénalités en 2020 soit un total de 108 sans parler de ses frais de justice que nous avons du payer et les 70 000 euros de 2019 , Mr X grâce à la justice , mieux qu'au loto à gagné environ plus de 200 000 euros pour un litige de voisinage pour une maison estimée au tiers de ce montant ."
C'est possible un truc pareil !? C'est dingue. Et aucune alternative ? faire appel à une cour de justice autre ?
Je vais me contenter de taper ça en réponse, tout autre commentaire non pertinent serait indécent.

[gabuzomeuzomeu]

Il arrive que l'on tombe sur un voisin procédurier, c'est ce cas, si le mec est en cheville avec la municipalité et est avocat, il a tous les éléments pour emmerder ceux qui ignorent la loi ou ne peuvent contrecarrer avec un expert plus retord que la moyenne.
Foutre sur la paille des voisins pour se faire de l'oseille c'est un truc qui n'envoie pas au paradis et des fois par retour de bâton se paie cher !
Est-ce que bon courage suffira j'en doute, peut-être un médiateur avant d'arriver à la pire des conséquences !

[whereisbrian]

Quelle est l'origine de cette galère?
Parce que je suppose que pour en arriver à cette série de condamnations il y a bien du avoir un début à cette histoire.

Si j'ai bien tout compris la justice donne raison à l'adversaire/voisin, donc les premiers jugements ont du être motivés avec des arguments.

[DaFrog]

Il arrive que l'on tombe sur un voisin procédurier, c'est ce cas, si le mec est en cheville avec la municipalité et est avocat, il a tous les éléments pour emmerder ceux qui ignorent la loi ou ne peuvent contrecarrer avec un expert plus retord que la moyenne.

Non, ça c’est du café du commerce

L’expert a été désigné par le tribunal et on peut supposer qu’il est compétent puisqu’il est inscrit sur une liste d’experts agréés
Ou alors tout le monde est de mèche, le voisin, l’expert, le tribunal, la cour d’appel, le Jex…

Je ne peux que compatir à la situation humaine mais si le Jex en vient à prononcer contre un particulier une astreinte aussi forte c’est probablement qu’il y avait une mauvaise volonté de se soumettre à la décision de la cour qui confirmait celle du tribunal
Ou alors il fallait faire appel de la décision du Jex

Maintenant, je conçois que les conséquences puissent paraître démesurées pour une histoire de poutrelles et j’en suis bien désolé pour gyan et son épouse

[Algernon]

Moche et vraiment triste.

[gyan29]

1 - L'origine est une fissure dans le mur mitoyen qui serait du au poids de l'extension, ce préjudice a été jugé et réparé par le paiement de 70 000 euros en 2019 . Les expertises bâtiment/béton ont prouvé que c’était faux , impossible .

Par contre l'expert mandaté par le tribunal de Rennes n'avait pas les compétences ni les preuves techniques bâtiment/béton pour l'affirmer , il n'était qu'architecte . D'autres parts la maison du voisin date de 1928 , construite à l'époque par le propriétaire, les autres murs non mitoyens sont fissurés aussi .

2 - Le surnom de cet individu bien connu dans le coin est l'avocat sans diplôme ...
Si l'affaire s'était arrêté là ce ne serait pas le problème ... mais avez vous essayé d'obtenir un devis et une démolition de structure en 5 mois avec les vacances de juillet, août ? Impossible pour nous ce qui a coûté 21600 euros de pénalités en 2020. Ensuite le COVID et la difficulté de faire avancer le dossier + travaux dans le quartier .

3 - Décision finale le 06.10.2021 : ayant osé remettre en cause la décision de justice le couperet tombe 600 euros / jour sans délai supplémentaire pour réaliser cette démolition sans pénalité avec les difficultés toujours présentes pour exécuter les travaux en temps et heures sur les chantiers ...

Tu as sûrement raison ce voisin a eu bien raison d'exploiter au maximum le filon, quand une désolidarisation a été envisagée il a fait pression , intimidation auprès de l'entreprise qui du coup n'a plus voulu s'impliquer dans le dossier , quand un expert a voulu mettre des sondes pour évaluer les variations de pression sur la fissure dans le mur il a refusé ... Aucune preuve technique n'a été présentée , que des suppositions , contredites par les experts bâtiment/béton .

Évidemment je ne doute pas que d'autres feraient de même , pourquoi s’embêter a jouer au loto quand on peut extorquer 108 mois de retraite comme complémentaire retraite , bravo cet exemple devrait être enseigné dans les facs de droit
L'avocat sans diplôme a réussi à moucher les vrais avocats

[gabuzomeuzomeu]

Il arrive que l'on tombe sur un voisin procédurier, c'est ce cas, si le mec est en cheville avec la municipalité et est avocat, il a tous les éléments pour emmerder ceux qui ignorent la loi ou ne peuvent contrecarrer avec un expert plus retord que la moyenne.

Non, ça c’est du café du commerce

L’expert a été désigné par le tribunal et on peut supposer qu’il est compétent puisqu’il est inscrit sur une liste d’experts agréés
Ou alors tout le monde est de mèche, le voisin, l’expert, le tribunal, la cour d’appel, le Jex…

Je ne peux que compatir à la situation humaine mais si le Jex en vient à prononcer contre un particulier une astreinte aussi forte c’est probablement qu’il y avait une mauvaise volonté de se soumettre à la décision de la cour qui confirmait celle du tribunal
Ou alors il fallait faire appel de la décision du Jex

Maintenant, je conçois que les conséquences puissent paraître démesurées pour une histoire de poutrelles et j’en suis bien désolé pour gyan et son épouse

Apparemment il y a litige sur l'expertise ... le café du commerce c'est la contre-expertise alors (mais faut la payer) !
Combien d'experts sont fiables ... ceux qui balancent à la télé sur la COVID 19 ou jadis surr Tchernobyl ou les diverses stats fournise par les experts de Zemmour ... dixit un texte de Dutronc "je me le demande" !
Je crois que tu es un expert dans l'industrie phonographique ... et sur ce sujet je veux bien croire ton expertise

[gyan29]

Pour se faire un avis voir :
l’expertise judiciaire : dire et redire (Michel BELLAICHE Avocat à la Cour de Paris)
Le droit français a inventé un homme dont le pouvoir est extraordinaire, presque terrifiant. Et ce, sans l’écrire ou même le savoir, sans l’institutionnaliser. C’est l’expert judiciaire.
L’on connaît tous les règles qui gouvernent sa nomination (par un juge, le plus souvent en référé), le fonctionnement de l’expertise qu’il mène (contradictoire, envoi de Dires, pré-rapport et rapport définitif).
L’on sait aussi, ce qui est répété à l’envi, pour l’apaisement, que «le juge n’est pas lié par l’avis du technicien» (Art 246 CPC).
C’est cette locution qui forge l’illusion, structure la pensée et fait conclure, par les juristes en salle, que l’expert judiciaire, ne donnant qu’un avis, n’a donc aucun pouvoir juridictionnel. Ce qui est parfaitement exact, à la lettre.
Sauf qu’il s’agit, du moins, dans le processus qui mène à la décision judiciaire dans laquelle se nichent des enjeux techniques, de l’homme qui a plus de pouvoir que le juge lui-même, prétendument « non lié … ».
En effet, lorsque la question au centre du litige est d’une technicité dont les tenants échappent à la juridiction, l’on voit mal le juge sur le plan technique, rendre une décision contraire à l’avis du technicien. Le juge ne peut œuvrer que dans l’ingénierie juridique ou procédurale (nullité du rapport, non-respect du principe du contradictoire)
Or, ce pouvoir dont les conséquences peuvent être d’une lourdeur définitive pour une entreprise n’est aucunement encadré. Ni par la certitude de la compétence (les processus de son inscription n’en donnant pas les gages), ni par celle de l’impartialité (les réseaux et autres amitiés objectives pouvant, certes rarement, s’immiscer dans le champ expertal).
La vigilance doit donc être de mise et le professionnel doit toujours être en alerte contre l’abus et la déviation.
Le seul moyen d’éviter le dérapage du pouvoir réside dans la clarté du langage qui accompagne celle de la posture : les « Dires » sont, comme on le sait, les supports de la communication avec l’Expert. C’est ici qu’il faut être précis, concis, sans circonvolutions exclusivement sémantiques, dans la technique et la scientificité.
L’on constate, en effet, dans la littérature expertale, des envolées lyriques et verbeuses qui se substituent à la démonstration. Elles n’apparaissent que lorsque le conseil n’est pas accompagné, que la relation triangulaire, essentielle entre l’Entreprise, le conseil technique et l’avocat n’est pas pensée et structurée.
Dans l’expertise judiciaire, pour faire, il faut dire. Et bien dire. Et ne pas hésiter à redire.
C’est dans « l’expertise de l’expertise judiciaire » que le pouvoir précité d’un homme (l’expert) peut être altéré. Les mots, lorsqu’ils sont hors du simple verbiage, deviennent matière. C’est l’objectif du Dire. Transformer la parole en substance.

[DaFrog]

@ gabu : on parle ici d’experts judiciaires sur des questions techniques finalement assez simples, pas de géopolitique de plateaux tv

[gyan29]

Pour ceux qui estiment que c'est normal ce qui nous arrive , que nous l'avons bien cherché : n'hésitez pas à m'envoyer vos listes de recherche de disques (Lps, CDs, DVDs etc ...) histoire de bien contribuer au lynchage et s'enrichir peut être à bon compte sur la carcasse , le malheur des uns fait le bonheur des autres ...
50 ans de passion musicale vont être disséminés aux plus offrants

[gabuzomeuzomeu]

@ gabu : on parle ici d’experts judiciaires sur des questions techniques finalement assez simples, pas de géopolitique de plateaux tv

C'était pour faire une comparaison et un exemple sur l'expertise (j'aurai pu faire de même pour l'expertise automobile, légiste ou psychiatrique) ... d'ailleurs sur la question technique on a une info !
L'expertise est sujet à une fiabilité démontrable ... photos, tests, jurisprudence ... et là il est dans la merde avec les conséquences !
Souhaites-tu qu'il raque ou soit dans une impasse et perde tous ses biens ? Ca m'étonnerait

[Algernon]

Merci pour les précisions Gyan, je comprends mieux (à peine). Tu exposes bien textuellement, en plus.
J'en apprends.
Donc, il y accumulation de coups derrière la tête, dont certains... indélicats, pour rester politiquement correct.
Mais... question malveillance sous respectabilité tamponnée et institutionnalisée, j'en ai eu un exemple dans ma famille, avec une notaire qui avait aidé une partie de la même famille restée en province à falsifier un testament pour flouer une parente très proche, et très âgée qui elle vivait en région parisienne. Donc : un officier ministériel assermenté ! Heureusement un cas de ripou(se) très rare, mais tout de même. Inutile de dire que quand la malhonnêteté a été découverte, ça s'est très mal terminée pour elle.

[DaFrog]

Les notaires véreux c’est encore autre chose …

Ici, il est question de 3 juges du tribunal, de 3 autres en appel, d’un Jex, ça fait beaucoup de nazes

[Algernon]

Certes. Et c'est peut-être, sans doute, pire à digérer.

[gabuzomeuzomeu]

Les notaires véreux c’est encore autre chose …

Bien vu je connais
Peut-être qu'il aurait fallu délocaliser, mais vu l'encombrement et le genre d'affaire ils gèrent ça en deux coups de cuillère à pot !
Tu connais :"Que vous soyez riche ou misérable etc ...."

[Punker paname]

En tout cas de tout cœur avec Gyan29 parce que c'est Kafkaïen et cauchemardesque ton histoire

Des voisins pénibles, procéduriers, faux derches, mesquins, fourbes et d'une avidité sans bornes ..... Et soit disant "amis" enfin ça c'est ce qu'ils racontaient dans le village parce que perso je n'ai jamais pu blairer ces caricatures de Parisiens arrogants, prétentieux et manipulateurs. Des gros ducon-lajoie excusez moi de parler crument du genre a faire des procès a l'agriculteur du coin pour cause de chant de coq "bruyant"

On a connu ça avec ma mère quand on avait encore notre maison familiale dans l’Yonne, on n'avait pas prévu par contre que ces rapaces de voisins lorgnaient sur notre maison depuis des lustres, bref pour résumer ils ont essayé de manœuvrer avec des grosses manières bien dégueulasse auprès d'un notaire et d'une agence immobiliére locale pour l'avoir au plus bas prix quand ils ont su qu'on allait devoir la vendre et s'en séparer après le décès de mon père, alors que ces ces ord..... res savaient très bien qu'on avait du vendre notre maison surtout pour les raisons de problèmes de santé de ma mère pour qui il est devenu impossible de conduire sur de longs trajets.

Je sais pas quoi te conseiller Gyan29 mais est ce qu'il est possible de faire intervenir un Médiateur de la république et défenseurs des droits pour ton cas

[whereisbrian]

Une question, est-ce qu'il y avait besoin d'un permis de construire pour l'extension en question, ou au moins une déclaration préalable de travaux ?

[coltan]

Ah merde triste nouvelle.

Je dois vendre à la convention de douarnenez en décembre, tu veux prendre ma place ? Si tu as besoin d'aide pour trier/mettre des prix sur tes disques n'hésite pas.

[Pablitta]

Gilles, tu as essayé d'en parler à des médias, qu'ils soient locaux ou nationaux, afin qu'ils relayent ton histoire ?